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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Le site internet Sextoys-Shop-X

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) hors frais d'expédition.
1.2 - Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO.
1.3 - Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date chez notre fournisseur.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de
Sextoys-Shop-X jusqu'à l’encaissement complet du prix dans les cas d’achat à crédit.

ARTICLE 2 - MODE DE RÈGLEMENT

Nous acceptons les paiements par carte bancaire, soit directement sur le site en paiement sécurisé, soit par téléphone ou fax. Sextoys-Shop-X confie le paiement sécurisé à plusieurs prestataires indépendants et spécialisés (en France et à l'étranger).
Certaines commandes réglées par carte bancaire peuvent faire l'objet d'une vérification supplémentaire. Vous recevrez un mail vous demandant des pièces justificatives afin de valider l'envoi de votre commande.
Vous pouvez également régler votre commande par virement bancaire (frais éventuels à la charge du client), par mandat compte ou par chèque (uniquement pour la FRANCE).
Pour les commandes réglées par chèque, la commande sera validée à la date valeur de l'encaissement dudit chèque.

Les données de carte bancaire ne sont pas sauvegardé

ARTICLE 3 - LIVRAISON

La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit. ce qui permet une expédition sans attente des produits en stock.

Expédition :

Vous pouvez choisir entre le mode d'expédition Express ou le mode d'expédition Normal :
Pour les envois en France :
- Chronopost : Expédition entre 1 et 10 jours sur toute la France Métropolitaine.
- Colissimo suivi : Expédition entre 1 et 10 jours sur toute la France Métropolitaine.

Pour les envois à l'étranger :
- Chronopost: Expédition entre 1 et 10 jours pour l'Europe, à partir de 8 jours pour le reste du monde selon votre emplacement géographique.
- Colissimo suivi: Expédition en 1 à 10 jours pour l'Europe, à partir de 8 jours pour le reste du monde selon votre emplacement géographique.

Sextoys-Shop-X ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

Coûts d'expédition :
Les frais d'envoi seront débités séparément (un débit pour le prix de vos produits et un débit pour les frais d'envoi).

Pour la France Métropolitaine, les coûts d'expédition sont les tarifs Colissimo en vigueur de l’année actuelle.
Pour l'étranger, les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande.

Restrictions douanières :

Certaines législations limitent l'importation de produits érotiques.
Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site.

Taxes Douanières

Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.

ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

- par e-mail :
Service Clients

- par Téléphone : +33 7 56 90 01 56

- par Skype (S.Client) : sextoys-shop-x

- par Skype (Direction) : direction.sextoys-shop-x

ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours (date de réception) pour demander le retour de votre commande à l'adresse suivante : 114, chemin de l’empereur, 38530 CHAPAREILLAN
Pour ce faire, merci de contacter le service client via notre formulaire de contact.

nous remboursons seulement pour les cas suivants, pour le reste nous éditons des avoirs après avoir reçu le retour de votre commande.

- Articles défectueux (défaut de fabrication)

- Les articles ne doivent pas être déballés (question d’hygiène)

- La lingerie doit porter son étiquette d’origineet être emballé dans son emballage d’origine

- Doit être retournée dans sa boite dans les 48H après la réception

 

Cependant il nous est malheureusement impossible de vous rembourser dans le cas d’une erreur de taille ou de couleur au moment de la commande pour éviter toutes erreurs vous pouvez envoyer vos mensurations au moment de la commande par message lors de votre commande

 

Cependant en cas de retour de la marchandise les frais de retour sont à charge du client sauf indication contraire

 

dans le cas d'un changement d'avis nous ne pourrons procédez à un remboursement, mais seulement une édition d'un avoir + une remise aléatoire (non valable pour toutes les commandes pour éviter les abus), seulement lors de la réception du retour du colis.


ARTICLE 6 - RESPONSABILITÉS

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.

En conséquence, la responsabilité de Sextoys-Shop-X ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle.

Sextoys-Shop-X ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Sextoys-Shop-X.

Sextoys-Shop-X ce dégage de toutes responsabilités dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur de votre pays.

ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Sextoys-Shop-X s’engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients Sextoys-Shop-X, notamment par la newsletter de Sextoys-Shop-X.com.

Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : Service Clients
- par courrier : Sextoys-Shop-X, 114, chemin de l’empereur, 38530 CHAPAREILLAN, FRANCE

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Sextoys-Shop-X sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

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ARTICLE 9 - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client Service Clients ou au +33 7 56 90 01 56, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d'un tribunal français.

ARTICLE 10 - ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Sextoys-Shop-X qui sont régies par le droit français. Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis

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